Mentions légales

1. Présentation du site

Site officiel de 1ʳᵉ Compagnie d’Arc de Sarrebourg
Adresse du site : https://tir-arc-sarrebourg.fr
Association sportive de droit local 1908.

• Adresse e-mail : contact@tir-arc-sarrebourg.fr
• Responsable de publication : Christian DRUT
• Webmaster : Kermit Inc. - Vincent ZANOGUERA
• Conception & développement : 1ʳᵉ Compagnie d’Arc de Sarrebourg
• Hébergement : IONOS SARL – 7, place de la Gare – BP 70109, 57200 Sarreguemines, France – Tél. 09 70 80 89 11 – https://www.ionos.fr

2. Objet du site

Le site a pour vocation de présenter la 1ʳᵉ Compagnie d’Arc de Sarrebourg, ses activités sportives, ses valeurs et ses actualités. Aucune transaction commerciale n’est effectuée via ce site.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) présents sur le site sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de la 1ʳᵉ Compagnie d’Arc de Sarrebourg. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable, est interdite conformément aux articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les logos et marques cités appartiennent à leurs détenteurs respectifs.

4. Données personnelles (RGPD)

Les informations personnelles éventuellement recueillies (formulaire de contact, inscriptions, espace membres, etc.) sont strictement confidentielles. Elles sont destinées à un usage interne à l’association et ne sont jamais cédées ni vendues à des tiers.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant.

Pour exercer ces droits : contact@tir-arc-sarrebourg.fr.

La base légale des traitements repose sur l’intérêt légitime de l’association et/ou votre consentement explicite lorsque requis.

5. Cookies

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6. Responsabilité

La 1ʳᵉ Compagnie d’Arc de Sarrebourg met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou interruptions de service. Les liens externes n’engagent pas la responsabilité de l’association quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève des tribunaux compétents (par exemple, Metz).

8. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou à la gestion des données :

• 📧 contact@tir-arc-sarrebourg.fr
• 📍 1ʳᵉ Compagnie d’Arc de Sarrebourg – 57400 Sarrebourg, France